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1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
SAS NOVA Société par actions simplifiée au capital de 100€
Immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numéro 987 998 648 Siège social : 16 Place des Quinconces, 33000 Bordeaux
📧 Email : contact@nova-auto.fr 📞 Téléphone : 06 47 71 00 52 N° TVA intracommunautaire : Directeur de la publication : Lepan Kélian
2. Hébergeur
OVH SAS Société par actions simplifiée au capital de 10 174 560 € Immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France 📞 Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07 Site web : www.ovhcloud.com
3. Activité
SAS NOVA est spécialisée dans le courtage automobile et l’accompagnement à l’importation de véhicules d’occasion depuis l’Europe.
Nous agissons en tant qu’intermédiaire entre le client acheteur et les vendeurs professionnels partenaires situés dans l’Union Européenne.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site [votre nom de domaine] (textes, images, illustrations, logo, structure…) est la propriété exclusive de SAS NOVA ou de ses partenaires et est protégé par le droit d’auteur et la législation sur la propriété intellectuelle.
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7. Limitation de responsabilité
SAS NOVA s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des oublis, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.
8. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la Cour d’appel de Bordeaux.
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